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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL ELECTRICITE
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SAUNIER DUVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUNIER DUVAL
SAUNIER DUVAL ELECTRICITE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1209655
Date de dépôt :
20/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2012

Présentation de la marque SAUNIER DUVAL

Déposée le 20 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL ELECTRICITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAUNIER DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAUNIER DUVAL ELECTRICITE domicilié(e) 64, Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2225000) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 088 282 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierre de BOISSE C/o NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2225000) - 92593 - France.

La marque SAUNIER DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAUNIER DUVAL est expirée depuis le 20 juillet 2012.

SAUNIER DUVAL ELECTRICITE a également déposé les autres marques suivantes : saunier duval


SAUNIER DUVAL ELECTRICITE, société anonyme - 64, Avenue de Colmar,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2225000) - 92500 - France - SIREN 343088282


Pierre de BOISSE C/o NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2225000) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225000 - Publication au BOPI 2002-07-18

Renouvellement sans limitation n°2001170 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Inscription le 17 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357233 - Publication au BOPI 2002-10-17

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53745 - Publication au BOPI 1991-05-30

Travaux d'ingénieurs consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, dans les domaines de l'électricité, du contrôle et de la régulation, de l'automatisme.